L1 - Réforme du Code de l'économie

[Neal Caelwish]

Roselynn Mochley :

La réussite avec brio, pour vous M. Meals c'est ce qui existait avant le retour à la démocratie : la terreur, l'isolement, le chaos, l'anarchie... la misère.
Je crois que tout est dit et résumé, il n'y a rien à ajouter.

[Aylin Midstone]

Dans les rangs du RCT, la réplique de Roselyn déclencha une standing ovation. Aylin eut du mal à ramener le calme pour annoncer la fin du débat.

Code de l'Économie

Titre I - Dispositions générales.

I.1 - La monnaie d'Eiraen est l'Eirael dont le sigle est EIR£.

I.2 - L'Eirael est utilisé de par multiples de 1000, on parle alors de Crùnh Eirael (CEIR£). 1 CEIR£ = 1000 EIR£.

I.3 - Chaque message posté sur le forum rapporte à son auteur la somme de 100 EIR£.

I.4 - Chaque mot contenu dans un message rapporte 1 EIR£ à son auteur.

I.5 - L'enregistrement sur le forum engendre l'octroi de 1000 EIR£, en gage d'allocation d'installation.

1.6 - Chaque nouveau sujet ouvert sur le forum rapporte à son auteur la somme de 200 EIR£.

I.7 - Les dépenses effectuées sont à formuler en CEIR£, au début du message, de façon lisible. Chaque acteur économique doit indiquer le motif et le montant de CEIR£ dépensés.

I.8 - Les dépenses effectuées doivent être déclarées par leurs auteurs auprès de la Banque Centrale, dans le mois où elles ont été réalisées.

Titre II - Banque Centrale d'Eiraen

II.1 - La Banque Centrale d'Eiraen est une institution publique dont les missions sont les suivantes :
- négocier les taux de change ;
- accorder des emprunts à l'état, aux entreprises et aux particuliers ;
- recouvrer ces emprunts ;
- battre la monnaie ;
- détruire, si nécessaire la monnaie ;
- fixer les taux d'intérêts ;
- définir les frais et commissions bancaires ;
- contrôler la bonne déclaration des dépenses ;
- recouvrer les impôts et taxes dûes au nom de l'état.

II. 2 - La Banque Centrale d'Eiraen est placée sous le contrôle et l'autorité directe du Sage du Développement et de la Solidarité.

II.3 - Elle rend ses décisions de façon publique et règlementaire.

Titre III - Budget de l'État

III.1 - Le budget de l’État est déterminé au début de chaque législature, au moyen d'une loi budgétaire.

III.2 - La loi budgétaire répartit les fonds disponibles entre les différents Sages. Elle planifie les dépenses publiques et l'investissement sur la durée de la législature.

III.3 : Les ressources publiques correspondent au nombre de CEIR£ dont dispose l'état pour la législature.

La base des ressources publiques est calculée selon la formule suivante : nombre citoyens actifs multiplié par 10 CEIR£.

A cela s'ajoute ou se déduit une part variable, calculée ainsi :
- si moins de 10 messages/mois : déduction de 5 CEIR£ ;
- entre 10 et 30 messages/mois : pas de variable ;
- si plus de 30 messages/mois : ajout de 5 CEIR£.

En cas de vente par l'état, le montant correspondant est ajouté.

III.4 - Les dépenses publiques correspondent au nombre de CEIR£ utilisées par l'état pour la législature. Chaque dépense doit être justifiée par un projet. L'état peut présenter une loi budgétaire créant de l'endettement, tant que la part total de dette n'excède pas 5 CEIR£.

III.5 : Le Conseil des Sages peut présenter, à tout moment, une loi budgétaire rectificative, permettant la réassignation de dépenses publiques.

III.6 : Il est créé le Fonds de Réserve Nationale. Toute dépense non réalisée à la fin de législature, alimente automatiquement celui-ci. Le FRN ne peut dépasser la somme totale de 15 CEIR£. Lorsqu'il atteint cette somme, les CEIR£ non dépensées sont considérées comme perdues.

Titre IV - Budget de la Diplomatie Eiraennaise

IV.1 - Le budget de la diplomatie eiraennaise est défini à 3 CEIR£ par mois.

IV.2 - Il sert à financer l'ouverture d'ambassades ou les lettres de créances.

IV.3 - Chaque dépense doit être déclarée par le chef de la diplomatie à la Banque Centrale d'Eiraen.

Titre V - Loterie Nationale

V.1 - La loterie nationale est une institution publique permettant de gagner de l'argent par tirage au sort.

V.2 - Le ticket de loterie a un coût de 50 CEIR£.

V.3 - Chaque compte ne peut prendre que 10 tickets pour chaque tirage.

V.4 - Le jackpot de base est défini à 200 CEIR£.

V.5 - Les tirages sont réalisés toutes les semaines.

Titre VI - Commerce micromondial

VI.1 - Le taux de change est ainsi fixé : 1 CEIR£ = 1 KMNA.

VI.2 - L'investissement de capitaux étrangers est réservé aux pays avec lesquels Eiraen a ouvert des relations économiques et commerciales.

VI.3 - L'investissement de capitaux eiraennais à l'étranger est réservé aux pays avec lesquels Eiraen a ouvert des relations économiques et commerciales.

Roselynn Mochley, Sage du Développement et de la Solidarité,
Neal Caelwish, Grand Sage

Merci d'indiquer la répartition des voix entre les choix suivants:
- POUR
- CONTRE
- BLANC

Je vous rappelle la répartition des sièges :
- A2P : 33
- RCT : 21
- LL : 5
- CM : 2
- FAC : 2

Le vote est ouvert.

[Rassemblement Conservateur et Traditionaliste]

RCT : 21 POUR

[Ligue Libérale]

LL : 5 BLANCS

[Collectif de la Modération]

CM :

2 POUR

[Front Anarcho-Chaotique]

FAC : 2 CONTRE

[Alliance pour la Paix et le Progrès]

A2P : 33 POUR

[Aylin Midstone]

Tout le monde ayant voté, je vous informe que le vote est terminé.

Voici les résultats définitifs :
- votes favorables : 61 votes
- votes défavorables : 2 votes
- votes blancs : 0 votes

La réforme du code de l'économie est par conséquent adoptée.

Je vous remercie pour votre participation, tant dans les débats que dans l'expression de votre vote.

Je déposerai le texte au Conseil de Talamh dans les minutes qui viennent afin qu'un avis soit émis.
Si l'avis est favorable, j'informerais Sa Majesté Rodan pour qu'il procède à sa promulgation, ce qui marquera le début de son entrée en application.

La session est terminée.