L2 - Traité de Reconnaissance Mutuelle : Abalecon/Eiraen
Posté : 20 sept. 2021, 03:09
Madame la Présidente du Parlement,
Vous trouverez en pièce jointe le traité de reconnaissance mutuelle entre la République matriarchale d'Abalecon et le Royaume Insulaire d'Eiraen.
Je vous remercie, par avance, pour la suite que vous lui donnerez au sein de votre noble assemblée.
Je me tiens à votre disposition pour défendre et présenter ce texte à vos parlementaires si vous le jugez nécessaire.
Je vous prie de croire en ma plus haute considération.
Bien à vous,
Rodan.
Vous trouverez en pièce jointe le traité de reconnaissance mutuelle entre la République matriarchale d'Abalecon et le Royaume Insulaire d'Eiraen.
Je vous remercie, par avance, pour la suite que vous lui donnerez au sein de votre noble assemblée.
Je me tiens à votre disposition pour défendre et présenter ce texte à vos parlementaires si vous le jugez nécessaire.
Je vous prie de croire en ma plus haute considération.
Bien à vous,
Rodan.
Traité de reconnaissance mutuelle entre la République matriarcale d'Abalecon et le Royaume insulaire d'Eiraen
Tratàt de ricògnoszincse vicsèndevule tra la Répùbliche matriàrcjâl de Abàlecon e il Ream inszùlâr dal Eiraèn
Article 1.
La République matriarcale d'Abalecon reconnaît le territoire et la souveraineté du Royaume insulaire d'Eiraen.
Le Royaume insulaire d'Eiraen reconnaît le territoire et la souveraineté de la République matriarcale d'Abalecon.
Article 2.
La République matriarcale d'Abalecon et le Royaume insulaire d'Eiraen s'engagent à entretenir des relations diplomatiques basées sur le respect mutuel, dans l'objectif de garantir la paix et la coopération entre les deux nations. Les deux parties s'engagent à bannir toute ingérence, à reconnaître leurs institutions respectives et à assurer la protection des représentations diplomatiques qu'elles accueillent.
Article 3.
Il est établi une ambassade de la République matriarcale d'Abalecon auprès du Royaume insulaire d'Eiraen. L'ambassadrice d'Abalecon est nommée conformément à la législation abaleconienne. Ses lettres de créance sont soumises à l'approbation des autorités eiraennaises. L'ambassadrice d'Abalecon est l'interlocutrice privilégiée du Royaume d'Eiraen vis-à-vis des autorités abaleconiennes. Elle tient informées les autorités du Royaume insulaire d'Eiraen de l'actualité de son pays.
Article 4.
Il est établi une ambassade du Royaume insulaire d'Eiraen auprès de la République matriarcale d'Abalecon. L'ambassadeur d'Eiraen est nommé conformément à la législation eiraennaise. Ses lettres de créance sont soumises à l'approbation des autorités abaleconiennes. L'ambassadeur d'Eiraen est l'interlocuteur privilégié du Royaume vis-à-vis des autorités abaleconiennes. Il tient informées les autorités de la République matriarcale d'Abalecon de l'actualité de son pays.
Article 5.
Le présent traité entrera en vigueur dès lors qu'il sera ratifié par la République matriarcale d'Abalecon et le Royaume insulaire d'Eiraen, conformément à leurs modalités de ratification respectives.
Le présent traité pourra être dénoncé par l'une des deux parties moyennant un délai de prévenance de quinze jours.
Signatures