Je sollicite un débat et un vote sur le texte ci-dessous, traitant du budget de la première législature et rédigé par Madame Roselynn Mochley, notre Sage du Développement et de la Solidarité.
Par avance, je vous en remercie.
Respectueusement vôtre.
Nael Caelwish,
Grand Sage.
Loi budgétaire - 1ère législature
Titre I - Etat des lieux au 1er mars 2021Article I.1 :
Le Royaume d'Eiraen comptabilise quatre citoyens actifs :
- Rodan
- Neal Caelwish
- Aylin Midstone
- Mervyn Penry
Article I.2 :
L'activité d'Eiraen sur les trois mois précédant l'établissement de cette loi budgétaire a été la suivante :
- décembre 2020 : 0 message ;
- janvier 2020 : 15 messages ;
- février 2020 : 24 messages.
Article I.3 :
Sur les trois mois précédant l'établissement de cette loi budgétaire, l'état n'a réalisé aucune vente.
Article I.4 :
Sur les trois mois précédant l'établissement de cette loi budgétaire, aucune ressource n'a été placée sur le FRN.
Titre II - Budget de la 1ère législatureArticle II.1 :
En application de l'article III.3 du Code de l'Économie, les ressources de l'état s'établissent ainsi :
- base : 4 citoyens actifs x 10 CEIR£ = 40 CEIR£
- variable : - 5 CEIR£ (décembre) + 5 CEIR£ (janvier) + 5 CEIR£ (février) = + 5 CEIR£
TOTAL : 45 CEIR£
Article II.2 :
Le budget est ainsi défini :
- Sécurité et Intégrité : 9 CEIR£
- Développement et Solidarité : 14 CEIR£
- Rayonnement et Savoir : 14 CEIR£
- Bien-Être et Équilibre : 8 CEIR£