Re: Conformités des textes adoptés par le Parlement
Posté : 20 sept. 2021, 13:24
Très Honorables Conseillers de Talamh,
Je vous sollicite ce jour sur le texte que vous trouverez en annexe, adopté par le Parlement élu d'Eiraen et destiné à instaurer un budget pour cette deuxième législature.
Je vous remercie par avance pour l'avis que vous émettrez à son sujet.
Avec toute ma gratitude et mon respect.
Aylin Midstone,
Présidente du Parlement.
Je vous sollicite ce jour sur le texte que vous trouverez en annexe, adopté par le Parlement élu d'Eiraen et destiné à instaurer un budget pour cette deuxième législature.
Je vous remercie par avance pour l'avis que vous émettrez à son sujet.
Avec toute ma gratitude et mon respect.
Aylin Midstone,
Présidente du Parlement.
Loi budgétaire - 2ème législature
Titre I - Etat des lieux au 1er juillet 2021Article I.1 :
Le Royaume d'Eiraen comptabilise trois citoyens actifs :
- Rodan
- Neal Caelwish
- Aylin Midstone
Article I.2 :
L'activité d'Eiraen sur les six mois précédant l'établissement de cette loi budgétaire a été la suivante :
- janvier 2021 : 46 messages
- février 2021 : 31 messages
- mars 2021 : 80 messages
- avril 2021 : 43 messages
- mai 2021 : 64 messages
- juin 2021 : 52 messages
Article I.3 :
Sur les trois mois précédant l'établissement de cette loi budgétaire, l'état n'a réalisé aucune vente.
Article I.4 :
Sur les trois mois précédant l'établissement de cette loi budgétaire, 6 CEIR£ ont été placés sur le FRN.
Titre II - Budget de la 2ème législatureArticle II.1 :
En application de l'article III.3 du Code de l'Économie, les ressources de l'état s'établissent ainsi :
- base : 3 citoyens actifs x 10 CEIR£ = 30 CEIR£
- variable : 6 (tous les mois ont connus plus de 30 messages) x 5 CEIR£ = 30 CEIR£
- FRN : 6 CEIR£
TOTAL : 66 CEIR£
Article II.2 :
Le budget est ainsi défini :
- Sécurité et Intégrité : 16 CEIR£
- Développement et Solidarité : 16 CEIR£
- Rayonnement et Savoir : 16 CEIR£
- Bien-Être et Équilibre : 17 CEIR£
Article II.3 :
En application de l'article IV.1, le budget de la diplomatie eiraennaise est fixé à 3 CEIR£ par mois, indépendamment du présent budget.