L3 - Traité de Reconnaissance Mutuelle : UTO/Eiraen
Posté : 26 févr. 2022, 06:53
Madame la Présidente du Parlement,
Vous trouverez en pièce jointe le traité de reconnaissance mutuelle entre la République Populaire du Bangana et le Royaume Insulaire d'Eiraen.
Je vous remercie, par avance, pour la suite que vous lui donnerez au sein de votre noble assemblée.
Je me tiens à votre disposition pour défendre et présenter ce texte à vos parlementaires si vous le jugez nécessaire.
Je vous prie de croire en ma plus haute considération.
Bien à vous,
Rodan.
Vous trouverez en pièce jointe le traité de reconnaissance mutuelle entre la République Populaire du Bangana et le Royaume Insulaire d'Eiraen.
Je vous remercie, par avance, pour la suite que vous lui donnerez au sein de votre noble assemblée.
Je me tiens à votre disposition pour défendre et présenter ce texte à vos parlementaires si vous le jugez nécessaire.
Je vous prie de croire en ma plus haute considération.
Bien à vous,
Rodan.
Traité de reconnaissance mutuelle entre l'Union Ducale Trans-Océane et le Royaume insulaire d'Eiraen
Titre I - De la reconnaissance.
1.1. Le Royaume insulaire d'Eiraen reconnaît les frontières et la souveraineté de l'Union Ducale Trans-Océane, comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante de l'Archipel.
1.2. L'Union Ducale Trans-Océane reconnaît les frontières et la souveraineté du Royaume insulaire d'Eiraen comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante de l'Archipel.
1.3. Il est établi une Ambassade d'Eiraen sur le territoire de l'UTO.
1.4. Il est établi une Ambassade banganaise sur le territoire d'Eiraen.
1.5. Les Hautes Parties reconnaissent le droit à l'immunité de leurs ambassadeurs ainsi que la législation du pays dans lequel leur ambassade réside. Dans l'application du droit à l'immunité, les autorités des deux Nations s'engagent mutuellement à ce que la Justice du pays accréditant puisse s'exercer dans le cas de délits ou de crimes commis par les personnels disposant d' une immunité.
Titre II - Des engagements réciproques.
2.1. Les Hautes Parties contractantes proclament leur attachement commun à la stabilité de l'Archipel.
2.2. Chacune des Hautes Parties contractantes s'engage à ne pas déstabiliser le système politique, écologique et économique en vigueur chez la tierce partie.
2.3. Les Hautes Parties contractantes proclament la paix, l'amitié et la démocratie à travers l'Archipel et auprès des autres nations ainsi qu'entre elles.
Titre III - Ratification et dénonciation
3.1. Le présent traité est soumis à ratification selon les procédures de chaque pays signataire, et entrera en vigueur dès que celle-ci aura été conclue par les deux parties.
3.2. Le présent traité pourra être dénoncé par l’une des Parties. Toutefois un délai de 15 jours devra être respecté entre la dénonciation de ce traité et son abrogation.
Fait à Tealys, le 28 octobre 2021.
Signatures :
Sa Majesté Rodan, Roi d'Eiraen
Son Altesse, Florian de Vagne, Duc de l'UTO.