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LA FAMILLE ROYALE
Roi d'Eiraen : Rodan
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L'EXÉCUTIF
Grand Sage : Neal Caelwish (A2P)
Sage de la Sécurité et de l'Intégrité : Finn Sudhen (A2P)
Sage du Développement et de la Solidarité : Roselynn Mochley (A2P)
Sage du Rayonnement et du Savoir : Eleonor Borgy (A2P)
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LE LÉGISLATIF
Présidente du Parlement : Aylin Midstone
Président de la GP : Neal Caelwish
Présidente de la FT : Aylin Midstone
LA COMPOSITION DU PARLEMENT
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L2 - Traité de Reconnaissance Mutuelle : Bangana/Eiraen

Pour débattre des textes de loi et organiser les votes.
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Rodan
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Madame la Présidente du Parlement,

Vous trouverez en pièce jointe le traité de reconnaissance mutuelle entre la République Populaire du Bangana et le Royaume Insulaire d'Eiraen.

Je vous remercie, par avance, pour la suite que vous lui donnerez au sein de votre noble assemblée.

Je me tiens à votre disposition pour défendre et présenter ce texte à vos parlementaires si vous le jugez nécessaire.

Je vous prie de croire en ma plus haute considération.

Bien à vous,
Rodan.

Traité de reconnaissance mutuelle entre la République populaire du Bangana et le Royaume insulaire d'Eiraen

Titre I - De la reconnaissance.

1.1. Le Royaume insulaire d'Eiraen reconnaît les frontières et la souveraineté de la République populaire du Bangana, comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante de l'Archipel.

1.2. La République populaire du Bangana reconnaît les frontières et la souveraineté du Royaume insulaire d'Eiraen comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante de l'Archipel.

1.3. Il est établi une Ambassade d'Eiraen sur le territoire banganais.

1.4. Il est établi une Ambassade banganaise sur le territoire d'Eiraen.

1.5. Les Hautes Parties reconnaissent le droit à l'immunité de leurs ambassadeurs ainsi que la législation du pays dans lequel leur ambassade réside. Dans l'application du droit à l'immunité, les autorités des deux Nations s'engagent mutuellement à ce que la Justice du pays accréditant puisse s'exercer dans le cas de délits ou de crimes commis par les personnels disposant d' une immunité.

Titre II - Des engagements réciproques.

2.1. Les Hautes Parties contractantes proclament leur attachement commun à la stabilité de l'Archipel.

2.2. Chacune des Hautes Parties contractantes s'engage à ne pas déstabiliser le système politique, écologique et économique en vigueur chez l'autre partie.

2.3. Les Hautes Parties contractantes proclament la paix et l'amitié entre elles.

Titre III - Ratification et dénonciation

3.1. Le présent traité est soumis à ratification selon les procédures de chaque pays signataire, et entrera en vigueur dès que celle-ci aura été conclue par les deux parties.

3.2. Le présent traité pourra être dénoncé par l’une des Parties. Toutefois un délai de 15 jours devra être respecté entre la dénonciation de ce traité et son abrogation.

Fait à Tealys, le 01 octobre 2021

Signatures :
Sa Majesté Rodan, Roi d'Eiraen
Son Excellence, Sékou Basombo Président de la République populaire du Bangana
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Aylin Midstone
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Le débat est ouvert !
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Aylin Midstone :

Le RCT soutiendra ce traité de reconnaissance mutuelle entre Eiraen et le Bangana.
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Tayron Oehgwel :

Nous nous prononcerons favorablement sur ce traité.
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Neal Caelwish :

L'A2P soutiendra ce traité de reconnaissance mutuelle qui constitue une nouvelle étape vers notre ouverture diplomatique.
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Connor Meals :

Nous nous opposons, une fois encore à ce traité, qui n'a qu'un objectif : saborder la liberté d'Eiraen au profit d'ingérences étrangères sur notre sol !
Certains ici n'ont pas compris les résultats des dernières élections et s'évertuent à mépriser l'imposante majorité de nos citoyens qui refusent de vivre avec des chaînes.
Et ce ne sont pas le bonimensonges de l'A2P sur une prétendue crise sanitaire qui nous prouverons que nous avons tort et que les puissances étrangères sont amicales à notre égard.
Nous avons très bien vécu en autarcie, nous pouvons encore le faire !
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Rowena Burghs :

Nous approuvons et soutiendrons ce traité.
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Aylin Midstone
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PNJ rattachés : Finn Sudhen (A2P), actuellement nommé Sage de la Sécurité et de l'Intégrité

Le débat est désormais terminé. Le vote est ouvert !
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RCT : 5 POUR
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LL : 2 POUR
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